Mentions légales
1. Droit d’auteur - copyright
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de SODECOM. Vous pouvez écrire au webmaster qui se chargera de transmettre votre demande.
2. Accès au site
L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
SODECOM ne saurait être tenue responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’environnement technique de l’utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.
Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.
3. Contenu du site
SODECOM se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.
En outre, SODECOM décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages, de même qu’en cas d’interruption ou de non disponibilité du service.
Toutes les informations de ce site ne sont données qu’à titre indicatif et ne sauraient en aucune façon engager de quelque manière que ce soit la responsabilité de SODECOM.
4. Liens Hypertextes
Le site http://www.sodecom.com.tn contient des liens hypertextes permettant l’accès à des sites qui ne sont pas édités par SODECOM. En conséquence cette dernière ne saurait être tenue pour responsable du contenu des sites auxquels l’internaute aurait ainsi accès.
5. Création de liens vers le site
Le site autorise, sans autorisation préalable, la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve:
- de ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les contenus du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante.
- de mentionner explicitement la source qui pointera directement sur le contenu visé.
Les sites doivent le faire sans porter atteinte à l’image du site de la faculté et dans le respect des lois relatives à la propriété intellectuelle, à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
6. Cookies
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie voire des cookies peuvent s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur.
Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent SODECOM à l’employer. Ils pourront désactiver le systéme cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.
7. Informations nominatives collectées sur le site
Toutes les données collectées sur ce site, par quelque moyen que ce soit, sont à l’usage réservé de SODECOM. Vous bénéficiez cependant d’un droit d’information et de rectification sur les données vous concernant.